MENTIONS LEGALES

Les informations qui peuvent vous être demandées sur ce site sont destinées à 9EME AVENUE, elles vous sont signalées par un astérisque (*).

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale informatique et liberté ( CNIL) sous le numéro 2119651

9EME AVENUE

SARL Unipersonnelle au capital de 2.500€

SIREN : 793 770 496 R.C.S Nanterre – Code APE : 6831Z

Siège social : 63Bis – 67 Rue Victor Hugo – 92270 Bois Colombes

Téléphone : 01 47 82 78 88

Email : coaching@achatsurplan.com

N° TVA intracommunautaire : FR 09 793 770 496

Site internet : www.achatsurplan.com

Directrice de la publication : Marianne Trouessin

Responsable de la rédaction : Marianne Trouessin

Hébergeur du site 

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07

Marque 

Achat sur plan.com est une marque commerciale exploitée exclusivement par 9EME AVENUE

Assurances 

Agent immobilier – titulaire de la carte transaction n°1392N1304 – Délivrée par la Préfecture des Hauts de Seine.

Garantie financière de 120 000€ chez GALIAN  Assurance en responsabilité civile et professionnelle chez MMA Entreprises.

Crédits 

https://www.achatsurplan.com/ est l’adresse internet officielle du site de 9EME AVENUE

Protection des données personnelles 

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, nous pouvons vous demander des informations qui auront pour finalités de traiter une commande ou établir une correspondance.
Les informations recueillies sur ce site pourront vous informer, sauf opposition de votre part, des offres de 9EME AVENUE et de ses partenaires.

Ces informations bénéficient de la protection de la loi “Informatique et Libertés” n°78-17 du 06 janvier 1978.

Vous disposez d’un droit d’accès, de communication et, en cas d’inexactitude, de rectification ou de suppression sur les informations vous concernant.
Pour exercer vos droits, il suffit d’adresser un courrier à l’adresse suivante : 9EME AVENUE – 63Bis/67, Rue Victor Hugo – 92270 Bois Colombes